Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOUL ROY DES VALLEES
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
98749822
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2008

Présentation de la marque CAPITOUL ROY DES VALLEES

Déposée le 14 septembre 1998 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOUL ROY DES VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A - France.

La marque CAPITOUL ROY DES VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOUL ROY DES VALLEES est expirée depuis le 14 septembre 2008.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : IOTA , FROMAGE POUR PIZZA DON PIZZAÏOLO , PILPALINA , CAPITOUL PUR BREBIS , TAIGA , CREMA DE NORE


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles - 183 avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Lait, produits laitiers et notamment fromages.